TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur
TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT
M. Johnny BENARD
Numéro de dépôt :
4314721
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Présentation de la marque TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Johnny BENARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est monsieur Johnny BENARD domicilié(e) 23 Rue De l'Orme Grappin - 10210 - CHESLEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Johnny BENARD domicilié(e) 23 RUE L'ORME GRAPPIN - 10210 - CHESLEY - France.
La marque TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.
M. Johnny BENARD - 23 Rue De l'Orme Grappin - 10210 - CHESLEY - France
M. Johnny BENARD - 23 RUE L'ORME GRAPPIN - 10210 - CHESLEY - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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